Chef d’entreprise : mieux vaut prévenir tôt que guérir tard
Trop peu de dirigeants adhèrent à un contrat de prévoyance et cela pour de nombreuses raisons. En effet, la plupart des chefs d’entreprise, ou travailleurs non-salariés (TNS) estiment être bien protégés. Il existe d’ailleurs 17 régimes de protections obligatoires, différents selon les professions. Pourtant la réalité est tout autre. D’après une étude sur les TNS en 2018, 52 % des dirigeants se sentent protégés en cas de décès, 47 % en cas d’invalidité permanente et 42 % en cas d’impossibilité temporaire d’exercer leur activité. Au contraire, il n’était respectivement que 34 %, 27 % et 26 % à se sentir protégé il y a 2 ans. Pourtant rien ne justifie un tel optimisme car les régimes obligatoires des indépendants n’ont pas particulièrement évolué ces dernières années. Bien que les indemnités en cas d’arrêt de travail ne soient pas exceptionnelles pour les chefs d’entreprise, c’est en cas d’invalidité que la faiblesse du système est la plus flagrante.
Ensuite, les TNS ne préfèrent pas envisager le pire pour leur entreprise (perte de contrat, diminution des ventes ou du chiffre d’affaire …) ou pour eux-mêmes (accident, maladie, décès …). Heureusement pour eux, car mieux vaut ne pas douter quand on se lance dans l’entreprenariat. Pourtant chaque année, de nombreuses entreprises rencontrent des problèmes de trésorerie à la suite de la dégradation de la santé de leurs dirigeants. Bien souvent, une prévoyance santé aurait pu permettre aux sociétés de continuer à prospérer.Trop peu de dirigeants adhèrent à un contrat de prévoyance et cela pour de nombreuses raisons. En effet, la plupart des chefs d’entreprise, ou travailleurs non-salariés (TNS) estiment être bien protégés. Il existe d’ailleurs 17 régimes de protections obligatoires, différents selon les professions. Pourtant la réalité est tout autre. D’après une étude sur les TNS en 2018, 52 % des dirigeants se sentent protégés en cas de décès, 47 % en cas d’invalidité permanente et 42 % en cas d’impossibilité temporaire d’exercer leur activité. Au contraire, il n’était respectivement que 34 %, 27 % et 26 % à se sentir protégé il y a 2 ans. Pourtant rien ne justifie un tel optimisme car les régimes obligatoires des indépendants n’ont pas particulièrement évolué ces dernières années. Bien que les indemnités en cas d’arrêt de travail ne soient pas exceptionnelles pour les chefs d’entreprise, c’est en cas d’invalidité que la faiblesse du système est la plus flagrante.
Ensuite, les TNS ne préfèrent pas envisager le pire pour leur entreprise (perte de contrat, diminution des ventes ou du chiffre d’affaire …) ou pour eux-mêmes (accident, maladie, décès …). Heureusement pour eux, car mieux vaut ne pas douter quand on se lance dans l’entreprenariat. Pourtant chaque année, de nombreuses entreprises rencontrent des problèmes de trésorerie à la suite de la dégradation de la santé de leurs dirigeants. Bien souvent, une prévoyance santé aurait pu permettre aux sociétés de continuer à prospérer.
Souscrire jeune, plus facilement et moins cher
Souscrire un contrat de prévoyance tôt pour un chef d’entreprise peut lui permettre d’économiser énormément de temps et d’argent, tout en assurant la pérennité de son entreprise. Il est plus facile de trouver un contrat de prévoyance adapté aux besoins du dirigeant quand celui-ci est encore en pleine santé car les formalités médicales sont plus légères. Après 60 voire même 50 ans, les critères d’acceptation sont plus stricts et les contrats coûtent plus chers.
De plus, les dirigeants d’entreprise ont un rythme de vie favorable aux développements des pathologies accidentogènes principalement à cause des horaires à rallonge et du stress extrême qu’ils subissent au quotidien. Cotiser à un contrat de prévoyance dès la création de l’entreprise permet à l’entrepreneur de protéger son entreprise et lui-même aux différents accidents de la vie qu’il pourrait rencontrer.
A savoir que la plupart des contrats de prévoyance sont incontestable et irrévocable. Cela signifie que même si la probabilité de réalisation d’un risque évolue, les termes du contrat ne pourront être renégociés. Plus l’entreprise va évoluer dans le temps, moins elle sera sensible aux éléments de l’environnement.
Au contraire, plus le dirigeant va prendre de l’âge, et plus il sera sensible à l’environnement, aux accidents de la vie. Un chef d’entreprise couvert par une assurance prévoyance gagnera plus facilement la confiance des banques en cas de besoin d’un prêt par exemple. Attention toutefois aux clauses d’exclusion. La plupart des sports extrêmes et des professions à risque ne sont pas couverts par la majorité des contrats de prévoyance. On y retrouve également les cures de repos et de désintoxication. Dans le cas d’un suicide, certaines prévoyances peuvent le prendre en charge si le contrat a été souscrit depuis plus d ‘un an. Il reste pourtant possible de cotiser à un contrat de prévoyance à tout moment.
Bien que la disparition d’une entreprise n’engendre pas forcément la disparition du dirigeant, le contraire est plus probable. Chaque année, des centaines d’entreprises disparaissent quelques temps après leurs dirigeants. Une bonne prévoyance se définit donc par l’assurance de mettre sa famille, son patrimoine et son entreprise à l’abri en cas d’invalidité voir de décès du dirigeant.
Dans le cas où un chef d’entreprise décède alors qu’il a souscrit un contrat de prévoyance dès 30 ans, c’est souvent prêt d’un million d’euros de capital qui est versé pour moins de 1 000 € de cotisation versée par an.
Par qui se faire aider pour choisir tôt et correctement son contrat de prévoyance? Et pourquoi?
Différentes parties peuvent intervenir dans le choix d’une prévoyance, comme par exemple la famille du dirigeant qui souhaiterait bénéficier du montant maximum pour assurer son train de vie en cas de coups durs. Pourtant, ces avis ne seront pas toujours objectifs et il est préférable de se tourner vers un professionnel pour se faire guider. Il est possible de se rapprocher d’un courtier en assurance ou encore d’un conseiller en gestion de patrimoine (CGP) pour bénéficier d’une neutralité totale. Ces professions sont formées pour prodiguer ce genre de conseil au profit du client. En plus de choisir une prévoyance adaptée aux besoins du chef d’entreprise, le courtier en assurance ainsi que le CGP peuvent aider le dirigeant à profiter de certains avantages fiscaux au quotidien pour leurs entreprises.
Parmi ces différents avantages, on retrouve par exemple l’exonération fiscale des cotisations du contrat de prévoyance. En effet, les montants versés sont déductibles du bénéfice imposable, comme l’explique l’article 39-1 du Code Général des Impôts (CGI). Ces sommes sont considérées comme des charges car payées dans l’intérêt de l’entreprise. De plus, augmenter les charges de l’entreprise va permettre de diminuer l’impôt sur les Sociétés qui peut monter jusqu’à 33,33 % en cas de fort bénéfice.
Le TNS peut également profiter des contrats de prévoyance dit contrat Madelin qui permet également de diminuer ses impôts. Ils permettent de créer sa propre prévoyance afin de palier à la faiblesse du système. Dans ce cas, la déduction fiscale est de 3,75 % du revenu professionnel, auquel s’ajoute 7 % du PASS (Plafond Annuel de la Sécurité Sociale), pour un total maximum de 3 % de 8 fois le PASS. De plus, cette déduction ne rentre pas dans le plafonnement des niches fiscales prévues pour le calcul de l’impôt sur le revenu.
Il est donc important pour le chef d’entreprise de choisir objectivement et très tôt son contrat de prévoyance. Il ne faut d’ailleurs pas hésiter à se faire accompagner afin de bénéficier des conseils de professionnels avisés.
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter par téléphone au
01 80 87 49 09
nous répondrons à toutes vos questions.
- par Teddy Alcide
- sur 15 mai 2019